Votre avocat en droit des sociétés à Nancy.
L’équipe spécialisée en droit des sociétés
Maître Marie MICHEL
Avocate
Matthieu BIANCHI
Juriste Senior
Audrey BIEUVELET
Assistante juridique
droit des sociétés
Juridique des Entreprises
Juridique annuel, opérations de croissance interne ou externe (entrée d’investisseurs au capital, pactes d’associés, ou réorganisation de groupes) Avosphère vous assiste au quotidien.
Juridique des entreprises
Un accompagnement au quotidien !
Le cabinet intervient à chaque étape de la vie de votre entreprise.
Nous assistons les créateurs d’entreprise dans la constitution de leur société, en les conseillant sur le choix de la forme sociale la plus appropriée (SARL, SAS, SA, société civile, etc.), la rédaction des statuts et la mise en place d’une gouvernance efficace et sécurisée.
Nous assurons un suivi juridique annuel rigoureux, garantissant la conformité aux obligations légales (approbation des comptes, assemblées générales, rapports de gestion, formalités).
Notre équipe intervient également dans les opérations exceptionnelles : modifications statutaires, augmentations ou réductions de capital, changement de dirigeants, transfert de siège ou transformation de la forme sociale.
Enfin, nous accompagnons les dirigeants dans la dissolution et la liquidation de leurs sociétés, en veillant à la régularité des opérations et à la sécurisation des responsabilités.
Cet accompagnement global repose sur une vision d’ensemble du droit des sociétés, intégrant la prévention des risques, la conformité réglementaire et l’anticipation des évolutions de la structure.
Relations entre associés
Une gouvernance et des relations entre associés réussies !
La stabilité d’une entreprise repose sur l’équilibre entre ses organes de direction et ses associés.
Nous conseillons les dirigeants dans la mise en place et le fonctionnement des organes sociaux (conseil d’administration, direction, comités spécialisés, délégations de pouvoirs) et dans la formalisation des règles de gouvernance adaptées à la taille et à la culture de l’entreprise.
Le cabinet accompagne également les sociétés et leurs actionnaires dans la rédaction et la négociation des pactes d’associés, afin d’anticiper les situations de désaccord et d’organiser la gouvernance, la transmission et la sortie des associés.
Nous intervenons lors des cessions ou acquisitions de titres (actions, parts sociales), en sécurisant les aspects juridiques et fiscaux de ces opérations.
En cas de tensions ou de blocages, nous assistons nos clients dans la gestion des mésententes entre associés : divergences stratégiques, non-respect d’engagements contractuels, retraits forcés ou procédures de résolution de conflits.
Notre approche privilégie la prévention des litiges et la recherche de solutions négociées, tout en étant en mesure de conduire, lorsque nécessaire, les procédures contentieuses visant à préserver les équilibres sociaux et la continuité de l’entreprise.
Nous intervenons également sur les problématiques de responsabilité des dirigeants, de prévention des conflits d’intérêts et de mise en conformité avec les obligations légales et réglementaires, notamment en matière de transparence et de bonne gouvernance.
Cessions et reprises d’entreprises
Pour une transmission réussie
Nos interventions en matière de cession, reprise et prise de participation reposent sur une approche intégrée du droit des sociétés et du droit fiscal.
Nous accompagnons dirigeants, investisseurs et repreneurs dans la structuration juridique et fiscale de leurs opérations, depuis l’audit préalable jusqu’à la rédaction des actes et la mise en œuvre des garanties.
Chaque opération fait l’objet d’une analyse conjointe des implications juridiques, fiscales et patrimoniales : choix du véhicule d’investissement, modalités de financement, régime fiscal des plus-values, intégration ou transmission au sein d’un groupe.
Nous intervenons également dans les restructurations intra-groupe (fusions, apports partiels d’actifs, transmissions universelles de patrimoine), afin d’assurer leur cohérence juridique et leur neutralité fiscale.
Cette double compétence en droit des sociétés et en fiscalité garantit une approche sécurisée et optimisée des décisions stratégiques, conciliant performance économique et sécurité juridique.
SÉcuriser son entreprise avec un avocat en droit des sociétés
